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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST
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DECOGUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOGUARD
DIGITEX DECOWEST, SAS

Numéro de dépôt :
3775800
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/10/2020
DECOGUARD de DIGITEX DECOWEST

Présentation de la marque DECOGUARD

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DECOGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 RUE DU DOCTEUR RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST domicilié(e) 48 RUE DU DOCTEUR RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

La marque DECOGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOGUARD est expirée depuis le 20 octobre 2020.

DIGITEX DECOWEST a également déposé les autres marques suivantes : DIGITEX , S , DIGI-SOL , TEMPO , SENSORIA , (Marque figurative)


DIGITEX DECOWEST, SAS - 48 RUE DU DOCTEUR RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


DIGITEX DECOWEST - 48 RUE DU DOCTEUR RAFFEGEAU - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.